{"id":526,"date":"2023-09-13T11:00:21","date_gmt":"2023-09-13T09:00:21","guid":{"rendered":"http:\/\/local.ducasse-paris.com\/mention-legales-credits\/"},"modified":"2024-10-14T16:57:49","modified_gmt":"2024-10-14T14:57:49","slug":"mention-legales-credits","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.ducasse-conseil.com\/en\/mention-legales-credits\/","title":{"rendered":"Legal notices & credits"},"content":{"rendered":"

\u00c9diteur<\/h2>\n

DE GUSTIBUS SAS \u2013 DUCASSE Paris
\nSoci\u00e9t\u00e9 au capital social de 14 894,27 \u20ac<\/p>\n

Immeuble Bords de Seine 1
\n3 Esplanade du Foncet
\n92441 Issy-les-Moulineaux \u2013 Cedex – France
\nRCS : Nanterre B 420 833 410<\/p>\n

TVA intracommunautaire FR40 420 833 410.
\nE-mail : contact.webmaster@ducasse-paris.com<\/p>\n

H\u00e9bergeur<\/h2>\n

OVH SAS – www.ovh.com<\/a><\/p>\n

2 rue Kellermann
\n59100 Roubaix<\/p>\n

E-mail : support@ovh.com<\/a><\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, \u0153uvres et images reproduits ou repr\u00e9sent\u00e9s sur le Site sont strictement r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et pour le monde entier. \u00c0 ce titre et conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage priv\u00e9 sous r\u00e9serve de dispositions diff\u00e9rentes voire plus restrictives du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle est autoris\u00e9e. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments se trouvant sur le site est strictement interdite. Toute mise en place de liens hypertextes vers le site sans autorisation expresse de DUCASSE Paris est \u00e9galement strictement interdite. Toute utilisation frauduleuse des marques, mod\u00e8les, logos et d\u00e9nominations apparaissant sur le Site, en fraude des droits de DUCASSE Paris ainsi que de ses soci\u00e9t\u00e9s et enseignes, constitue un acte de contrefa\u00e7on susceptible d\u2019engager la responsabilit\u00e9 de son auteur sur le fondement des articles L713-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, et des textes communautaires et internationaux en la mati\u00e8re.<\/p>\n

Politique de confidentialit\u00e9 et protection des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n

Vous pouvez consulter ici<\/a> l\u2019ensemble de notre politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9<\/h2>\n

DUCASSE Paris d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de difficult\u00e9 d’acc\u00e8s \u00e0 son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, il ne saurait \u00eatre tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout mat\u00e9riel informatique, suite \u00e0 une utilisation du site ou acc\u00e8s au site ou t\u00e9l\u00e9chargement provenant de ce site.<\/p>\n

Exon\u00e9ration de la responsabilit\u00e9 technique<\/h2>\n

DUCASSE Paris ne saurait garantir l\u2019exactitude et l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur le site. Il ne saurait ainsi \u00eatre tenu pour responsable
\ndes erreurs ou omissions, ainsi que des indisponibilit\u00e9s d\u2019informations. Les informations consultables sur le site le sont \u00e0 titre informatif et constituent une offre de services et de produits. Elles sont susceptibles d’\u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment, compte tenu de l’interactivit\u00e9 du site, sans que cela puisse engager la responsabilit\u00e9 de DUCASSE Paris.<\/p>\n

Exon\u00e9ration de la responsabilit\u00e9 du contenu des sites r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s<\/h2>\n

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site Internet en direction d’autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sont propos\u00e9s que pour des raisons de commodit\u00e9 et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises \u00e0 jour qui leur sont apport\u00e9s ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 du site www.ducasse-paris.com<\/p>\n

Cookies<\/h2>\n

Ce site utilise des cookies. Il s\u2019agit de fichiers contenant un identifiant envoy\u00e9 depuis un serveur web vers le navigateur Web, puis stock\u00e9s
\nsur l\u2019ordinateur des utilisateurs. Ils peuvent \u00eatre utilis\u00e9s pour faciliter l\u2019acc\u00e8s et suivre le parcours de l\u2019utilisateur lors de sa navigation sur le site.
\nLors de la consultation du site, l\u2019utilisateur peut aussi recevoir des cookies de tiers, notamment de Google Analytics. Cette solution nous permet d\u2019analyser l\u2019utilisation du site et de g\u00e9n\u00e9rer des statistiques de consultation. Les r\u00e8gles de confidentialit\u00e9 de Google sont accessibles \u00e0 l\u2019adresse https:\/\/www.google.fr\/intl\/fr\/policies\/<\/a><\/p>\n

Il est possible d\u2019accepter ou de refuser les cookies. Le param\u00e9trage en mati\u00e8re de gestion des cookies d\u00e9pendent de votre navigateur.
\nLes informations relatives \u00e0 la gestion des cookies pour les principaux navigateurs sont accessibles aux adresses ci-dessous :<\/p>\n